Politique de confidentialité
Ici, vous trouverez la politique de confidentialité de Sophie Nave – Psychologue. Si vous avez des questions ou des remarques, vous pouvez me contacter. Je vous souhaite une bonne lecture.
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Sophie NAVE
40 rue des Feuillants 86000 POITIERS – FRANCE
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Siret : 800 224 529 00043
Conception et mise en ligne
Coralie ROCQUE – Rocque Design
Adresse mail : sayhello@coralierocque.com
Site web : https://www.coralierocque.com/
Hébergement
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OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site sophienave-psychologue.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sophienave-psychologue.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Description des services fournis
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Limitations contractuelles sur les données techniques
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Copyright et propriété intellectuelle
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Toute reproduction constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles l-3352 et suivants du code de la propriété intellectuelle, susceptible donc de poursuites.
Limitation de responsabilités
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Liens hypertextes et cookies
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site sophienave-psychologue.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Poitiers.
Tout litige devra d’abord être discuté à l’amiable avant le recours à la justice française.
Principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
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